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Politique de confidentialité
En bref : ce site ne dépose aucun cookie de suivi, n’utilise aucun outil de mesure d’audience et ne fait appel à aucun service tiers. À votre première visite, une fenêtre vous en informe ; vous la fermez avec « J’ai compris ».
Qui est responsable ?
Le responsable du traitement est l’Institut Lemoine Accessibilité, association loi 1901 dont les coordonnées figurent dans les mentions légales. Pour toute question sur vos données : [À COMPLÉTER : adresse de courriel dédiée].
Quelles données, pourquoi et combien de temps ?
Vos réglages d’affichage
Lorsque vous utilisez le menu « Accessibilité » (taille du texte, contraste, espacement, police, animations, loupe), votre choix est mémorisé dans le stockage local de votre navigateur, sous le nom ila-a11y. Il ne contient que ces réglages. Il reste sur votre appareil, n’est jamais envoyé à nos serveurs et sert uniquement à afficher le site comme vous l’avez demandé. Il est effacé au bout de 12 mois, ou dès que vous cliquez sur « Réinitialiser ».
Confirmation de lecture de l’information
Lorsque vous cliquez sur « J’ai compris » dans la fenêtre d’information de la première visite, ce choix est mémorisé dans le stockage local de votre navigateur, sous le nom ila-consent, avec la date du clic. Il évite de vous réafficher la fenêtre à chaque page. Il ne contient aucune donnée personnelle, reste sur votre appareil et est effacé au bout de 12 mois, après quoi la fenêtre s’affiche de nouveau. Ce stockage est strictement nécessaire au fonctionnement de la fenêtre : il ne demande pas de consentement.
Journaux techniques de l’hébergeur
Comme tout site web, le serveur qui délivre les pages enregistre automatiquement des informations techniques (adresse IP, date et heure, page demandée, type de navigateur) pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du service. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de l’association à maintenir un service sûr. Durée de conservation : [À COMPLÉTER : durée appliquée par l’hébergeur]. Lieu de traitement et garanties en cas de transfert hors Union européenne : [À COMPLÉTER : à vérifier auprès de l’hébergeur].
Vos messages
Si vous nous écrivez par courriel, nous utilisons votre adresse et votre message uniquement pour vous répondre, et les conservons le temps nécessaire au traitement de votre demande.
Lecteur de documents
L’ouverture d’un PDF en lecture accessible se fait entièrement dans votre navigateur. Le contenu du document n’est transmis à personne.
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Vos droits
Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation ou l’opposition à leur traitement, ainsi que leur portabilité, en écrivant à l’adresse indiquée plus haut. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes.
Mises à jour
Dernière mise à jour : novembre 2026.